COMMERCE DISCLOSURE
Mentions commerciales et informations sur l’exploitant
Informations sur l’exploitant concernant les dons libres à ColorBreezy.
Les conditions du don figurent dans « Consulter les conditions du don » sur la page de soutien.
Cette page est une traduction fournie à titre indicatif. En cas de divergence, la version japonaise fait foi.
- Raison sociale
- FROTSQUARNEL CO.LTD. (株式会社フロッツカーネル)
- Adresse
- Téléphone
- Responsable
- Takeshi Watamura
- Montant du don
- Tout montant de 100 à 1 000 000 yens (deux paiements au-delà de 500 000 yens).
Vous pouvez vérifier le montant sur la page de paiement avant de payer. - Frais supplémentaires
- Nous ne facturons aucun frais d’envoi ni de paiement supplémentaire.
- Mode et moment du paiement
- Le paiement est effectué lorsque vous le confirmez avec un moyen proposé sur la page de paiement Square.
Aucun prélèvement récurrent. - Biens et services
- Aucun bien ni service n’est fourni en contrepartie d’un don.
Les fonctionnalités et conditions d’utilisation de l’extension ne changent pas. - Remboursement et annulation
- Les paiements erronés ou en double sont examinés au cas par cas et traités conformément aux lois et règles de paiement applicables.
Veuillez nous contacter à l’adresse e-mail ci-dessus. - Déduction fiscale
- Les dons à notre société ne sont pas déductibles au titre de la fiscalité japonaise, et nous ne délivrons pas de reçus fiscaux pour d’autres pays.
Les journaux d’accès servent à l’exploitation du site et à la prévention des accès non autorisés.
Les paiements sont traités par Square. Nous recevons de Square le nom, l’adresse e-mail et les détails du paiement du donateur.
Nous les utilisons pour confirmer les paiements, traiter les remboursements et les demandes, et pour la comptabilité, et ne les communiquons à des tiers que si la loi l’exige.
Nous ne recueillons pas les données de carte.